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Cours moto/scooter | Cours de théorie et pratique voiture | Cours de sensibilisation | COVID-19

Conditions générales

Cours moto/scooter

1. Présence

Le cours a lieu par tout temps, équipez-vous donc en conséquence. Seul le moniteur décide, en cas de conditions particulières, d’annuler, d’écourter ou de modifier le programme d’un cours.

Merci de vous présenter sur le lieu du rdv 10 min. avant le début du cours. Prévoyez une marge.

Le cours doit être suivi dans son intégralité avec une moto/scooter manuel ou automatique de la catégorie indiquée sur le permis d’élève.
Le véhicule doit être en parfait état de marche et équipé d’un « L » et le plein d’essence fait.

Munissez-vous du permis de circulation de votre véhicule et de votre permis provisoire.

Veuillez également revêtir les équipements de protection tels que gants, bottes ou chaussures protégeant la cheville, vêtements et casque comme le demande également le Service des Autos pour les examens pratiques.

1.1. Spécificités pour les blocs 1 + 2

Si le participant manque le premier bloc sans annulation préalable le cours complet sera facturé.

Le participant qui ne se présente pas au bloc 2 se verra facturer le cours. Il devra à nouveau s’inscrire à un cours complet (bloc 1 et 2) qui lui sera facturé dans sa totalité. Si l’élève a atteint les objectifs du bloc 1, il est libre de ne suivre que le bloc 2.

Evasion auto-moto école ne peut être tenu responsable en cas d’échéance du permis d’élève.

2. Annulation

L’annulation d’un cours doit être effectuée au minimum 3 jours ouvrables avant le début de ce cours, ceci afin de pouvoir attribuer les places libres à d’autres personnes. Une autre date peut alors être choisie sans frais.

Si l’annulation intervient moins de 3 jours ouvrables avant le début du cours, le cours est dû dans sa totalité.

En cas d’absence pour maladie, un certificat médical sera demandé. Les frais du cours manqué ne seront alors pas demandés. En cas d’absence au bloc 2, l’élève devra se réinscrire pour les blocs 1 et 2 et en payer l’intégralité. Si le cours doit s’effectuer en privé, le tarif des cours privés sera appliqué, à savoir 100.-/h.

L’élève inscrit aux 3 blocs de la formation (12h) qui ne se présente pas aux blocs 1 et/ou 2, doit annuler sa participation au bloc 3 prévu ultérieurement s’il n’a pas pu rattraper les blocs 1 et/ou 2, chez Evasion auto-moto école ou chez une autre moto école. Si la formation a pu être rattrapée, l’inscription au bloc 3 reste valide et soumise aux conditions générales.

Toutes inscriptions à double, inscriptions pour 2 cours le même jour ou dans le mauvais ordre sera facturé si le cours n’a pas été annulé dans les 3 jours ouvrables avant la date du cours.

3. Validation

L’élève est responsable des documents présentés ainsi que de l’état de son véhicule.

Le moniteur se réserve le droit de renvoyer le participant dont les documents, son équipement, ou l’état de son véhicule ne sont pas en règle ainsi qu’en cas de comportement non approprié. En cas de renvois, le cours sera dû dans sa totalité.

Le cours est validé seulement si l’élève atteint les objectifs du cours.

Lors du dernier cours, un timbre avec la date du dernier cours sera apposé au dos du permis d’élève. L’élève est responsable de sa validation auprès du service auto de son canton de domicile.

L’intégralité des cours doit être suivi dans la période de validité de 4 mois. Au-delà de ce délai, tout cours déjà effectué ne peut être validé sur un autre permis d’élève.

4. Paiement

Le cours est à payer à l’avance à l’aide des coordonnées de paiement figurants sur la confirmation d’inscription reçue par e-mail, à savoir sur le
CCP 14-117647-2 | IBAN CH86 0900 0000 1411 7647 2
Xavier Planchamp
Evasion Auto-Moto-Ecole
Malavernaz 7
1806 St-Légier La Chiésaz

Veuillez prendre la quittance de paiement avec vous le jour du cours.

En accord avec le moniteur, il est aussi possible de payer sur place, en cash, au début du cours.

5. Assurance

Durant tout le cours, votre véhicule est couvert par votre propre assurance. L’élève est et reste responsable de sa conduite, du respect des règles de la circulation ainsi que du respect des consignes données par le moniteur.

6. Examen

De manière générale l’élève s’occupe lui-même de trouver une date d’examen, la présence du moniteur n’étant pas requise. 

L’élève est responsable de se présenter en privé avec les documents et un véhicule adéquat correspondant aux exigences du service des automobiles.

Lors d’un 3ème examen, c’est le moniteur qui s’occupe de prendre un rdv d’examen après avoir validé les compétences de l’élève lors d’une préparation d’examen. Si une préparation d’examen a été effectuée préalablement pour le premier ou le second examen, le cours doit quand même être refait. Ce sont les exigences du Service des Automobiles

Cours de théorie et pratique voiture

1. Présence

L’élève est tenu de se présenter au rdv fixé au préalable avec le moniteur. Pour les cours pratique l’élève doit être muni d’un permis d’élève valable.

Le cours a lieu par tout temps.

2. Leçons

Une leçon de conduite ou de théorie dure 50 minutes ou 1h40.

Sont compris pour un cours pratique notamment, l’accueil, l’installation, l’annonce des objectifs, les déplacements sur les lieux d’exercices, le temps de conduite de l’élève, l’évaluation ainsi que la prise du prochain rdv.

3. Annulation

Toute leçon non décommandée 48h (jours ouvrables) à l’avance sera facturée.

En cas de retard de plus de 15 min, le cours est annulé et facturé.

4. Assurance / Frais de dossier (cours pratique voiture)

L’émolument pour l’assurance / frais de dossier se monte à CHF 100.-.

Sont exclus de l’assurance notamment l’usure excessive ou dégâts causés par un comportement inadéquat de l’élève ainsi que les excès de vitesse.

L’assurance est valable une année à partir de la première leçon de l’élève. Elle est due dès la première leçon de conduite.

5. Paiement

Le règlement se fait en liquide en fin de leçon.

Si l’élève n’a pas d’argent sur lui, le temps nécessaire sera pris sur le temps de la leçon. En accord avec le moniteur, le règlement de la leçon peut se faire au prochain rdv.

6. Examen

Le moniteur se charge de prendre rdv pour l’examen, sauf discussion préalable et accord avec l’élève.

La place d’examen appartient au moniteur et non à l’élève puisqu’elle est prise par l’auto-école.

Si l’élève ou un tiers prend un rdv d’examen sans l’aval du moniteur, le moniteur se décharge de toute responsabilité. Seul l’élève est responsable de se présenter en privé avec les documents et un véhicule adéquat correspondant aux exigences du service des automobiles.

Le forfait d’examen est dû dans sa totalité, y compris en cas d’échec, de réussite, d’examen annulé (documents non-conformes, oubliés, d’annulation de dernière minute ou de non présentation de l’élève, météo, raccourcissement de l’examen de la part de l’expert, etc…)

Cours de sensibilisation

1. Présence

La présence lors du premier cours est obligatoire pour pouvoir suivre le reste du cours.

L’élève doit être en possession de son permis d’élève original tous les soirs et être en mesure de le présenter sur demande ou en cas de contrôle du service des automobiles. Un élève sans permis peut être renvoyer chez lui et le cours lui sera facturé dans sa totalité.

L’élève qui, pour des raisons impératives, manque un cours (hormis le premier) peut rattraper ce cours dans un délai de 3 mois au maximum. Passé ce délai, le cours et sa finance seront perdus. La date de rattrapage sera convenue au 078 612 87 69.
Pour ce rattrapage, l’élève devra s’acquitter d’une taxe de CHF 60.- par bloc de deux heures.

Si la personne manque la première séance sans annulation préalable, le cours complet sera facturé.

2. Annulation

L’annulation d’un cours doit être effectuée au minimum 3 jours ouvrables avant le début de ce cours, ceci afin de pouvoir attribuer les places libres à d’autres personnes. Une autre date peut alors être choisie sans frais.

Si l’annulation intervient moins de 3 jours ouvrables avant le début du cours, le cours est dû dans sa totalité.

En cas d’absence pour maladie, un certificat médical sera demandé afin de remplacer le cours sans frais supplémentaires

S’il n’y a pas un minimum de 4 inscrits, le cours n’a pas lieu et sera annulé. Les participants seront avertis pas mail.

3. Validation

Le cours est validé seulement si l’élève atteint les objectifs du cours.

Lors du dernier cours, un timbre avec la date du dernier cours sera apposé au dos du permis d’élève.

L’élève est responsable de sa validation auprès du service auto de son canton de domicile.

4. Paiement

Le cours est à payer à l’avance à l’aide des coordonnées de paiement figurants sur la confirmation d’inscription reçue par e-mail, à savoir sur le
CCCP 14-117647-2 | IBAN CH86 0900 0000 1411 7647 2
Xavier Planchamp
Evasion Auto-Moto-Ecole
Malavernaz 7
1806 St-Légier La Chiésaz

Veuillez prendre la quittance de paiement avec vous le jour du cours.

En accord avec le moniteur / professeur, il est aussi possible de payer sur place, en cash, au début du cours.

Offres, Pack et Bons

1. Généralités

Les offres et pack sont à régler par avance ou lors du premier cours.

Les codes promotionnels sont à inscrire, lors du processus d’inscriptions sur le site internet, dans l’espace prévu à cet effet ou dans la zone “Remarques” en cas de dysfonctionnement.

Les bons de réductions ou bons cadeaux sont à présenter lors du cours en question.

Les bons ne sont pas cumulables.

Les bons sont valables 1 année dès la date d’émission. La durée de validité peut changer en fonction de l’offre.

COVID-19

1. Dispositions particulières

L’élève qui présente des symptômes tels que toux, fièvre, rhume, sensation de fatigue etc, s’annoncera de lui-même au moniteur et annulera son rdv. Si le moniteur détecte des symptômes chez l’élève lors de l’accueil ou pendant le cours, le cours sera annulé et facturé dans sa totalité.

L’élève s’engage à respecter sans réserve et dans sa totalité le protocole sanitaire imposé et validé par l’OFSP.

L’élève se présente au cours avec le matériel personnel suivant: masque de chirurgien ou FFP2 ou équivalent et désinfectant pour les mains. Ce matériel doit être neuf et non-usagé.

L’élève disposera de ce matériel quelque soit la nature du cours (voiture, moto/scooter, sensibilisation).

Si l’élève ne dispose pas de ce matériel, il lui en sera fourni et facturé en sus du cours dans la limite des stocks disponible. Si le stock est épuisé, le cours ne pouvant pas se donner, ce dernier sera facturé dans sa totalité.

L’élève qui annule sa participation à un cours en raison du COVID-19 devra présenter un certificat médical ou justificatif officiel pour la période concernée. Sans justificatif officiel, le cours sera facturé.

Il en va de la responsabilité de chacun de respecter les mesures prescrites par l’OFSP ainsi que le protocole imposé pour l’activité des cours de conduite (voiture et moto/scooter) ainsi que des cours de sensibilisation.

En cas de non-respect de ces mesures, le moniteur est libre de renvoyer un élève à tout moment et de lui facturer le montant total du cours auquel il est inscrit.